Se prémunir contre l’imprévisible
Entre l’OAI et Marsh, une relation de confiance s’est construite au fil des années qui conduit aujourd’hui les trois acteurs à s’allier pour promouvoir ensemble les avantages de l’assurance tous risques chantier. Rencontre avec Mike Duhr, directeur de Marsh, Stéphane Borres, Senior Client Executive chez Marsh, de Bob Strotz, président de l’OAI et de René Arnoldy, directeur agréé Foyer Ré et responsable réassurance, risques d’entreprises et risques spéciaux au sein de Foyer Assurances.
L’Ordre des architectes et ingénieurs-conseil (OAI) représente, comme son nom l’indique, tous les architectes et ingénieurs-conseil actifs dans la construction, l’urbanisme ou dans l’architecture d’intérieur, des professions strictement réglementées et obligées, depuis 1989, par la loi à se munir d’une assurance responsabilité civile professionnelle. Marsh est, de longue date, le courtier qui conseille l’Ordre sur toutes les questions relatives à l’assurance et examine pour lui les différentes offres disponibles sur le marché.
Cette collaboration s’est élargie au fil du temps et, aujourd’hui, Marsh organise conjointement avec l’OAI, des conférences sur le thème de l’assurance tous risques chantier pour sensibiliser les architectes et ingénieurs-conseil aux avantages d’une telle couverture afin qu’ils puissent relayer l’information auprès des maîtres d’ouvrages. “Les architectes sont souvent le premier point de contact des maîtres d’ouvrage. Ces séances nous donnent les connaissances, donc les arguments, nécessaires pour les orienter dans la bonne direction”, explique Bob Strotz, président de l’OAI.
C’est là qu’intervient Foyer qui, pour l’un comme pour l’autre de ces acteurs, n’est certes pas un interlocuteur exclusif, mais “un partenaire de fond et de taille”, comme le qualifie le directeur de Marsh, Mike Duhr. “De fond” parce qu’il est un partenaire récurrent et ce, depuis de nombreuses années ; “de taille” parce qu’il est le premier assureur sur le marché luxembourgeois et couvre à lui seul près de 50 pour cent de parts de marché des assurances de responsabilité civile professionnelle des architectes et ingénieurs-conseils. D’ailleurs, cela a récemment permis à l’OAI et Marsh de renégocier avec Foyer Assurances des conditions d’assurances plus avantageuses en responsabilité civile professionnelle pour la majorité des membres de l’OAI.
Si Foyer a été retenu sur ce dossier c’est avant tout parce que l’assureur a “une bonne vue sur le marché”, dixit Mike Duhr et parce qu’il propose des solutions sur mesure. Car c’est bien de coller à la réalité: chaque projet est unique et a des spécificités qui lui sont propres. L’assurance peut couvrir les risques relatifs à la construction de toutes sortes de bâtiments et d’infrastructures, de l’école à la station d’épuration en passant par les bâtiments administratifs et ce, dans toutes sortes d’environnement. En effet, un chantier situé en rase campagne ou en centre-ville sont deux choses radicalement différentes, qui impliquent des risques et des responsabilités différents, notamment vis-à-vis du voisinage, en vertu de l’article 544 du code civil.
D’où l’importance de bien analyser les risques au préalable. C’est le métier de Marsh et, en particulier, de Stéphane Borres qui est chargé du volet technique et a pour mission d’étudier précisément les besoins pour proposer des solutions personnalisées. “Un bon contrat est un contrat adapté au projet de construction. Il n’y a pas un contrat qui soit valable pour tous les chantiers”, souligne le Senior Client Executive. Des solutions personnalisées, mais aussi et surtout évolutives, pour pouvoir suivre les changements qui touchent aussi bien les métiers de la construction que les textes de lois. Par exemple, un nouveau texte -‘wording’ dans le jargon des assurances – vient d’être mis en place pour étendre la couverture responsabilité professionnelle des architectes. Ces nouvelles conditions intègrent quelques bonus, comme la couverture du dépassement de devis dès lors que l’architecte ou l’ingénieur ayant commis une faute est condamné par un tribunal luxembourgeois, le relèvement de certains plafonds de garantie en responsabilité corporelle ou une garantie plus systématique pour tout ce qui est diagnostic énergétique et conseil en énergie.
La responsabilité civile professionnelle obligatoire ne fait pas non plus des architectes et ingénieurs-conseil des responsables tout désignés en cas de sinistre et ce, comme l’indique Bob Strotz, parce que ces derniers “ont une obligation de moyens et non de résultats. Le sinistre ne résulte pas nécessairement d’une erreur de planification, auquel cas l’architecte ne sera pas mis en cause”.
Mais pourquoi est-il si intéressant de souscrire à une assurance tous risques chantier? René Arnoldy, responsable risques d’entreprises chez Foyer, nous donne un premier élément de réponse: “On laisse croire aux maîtres d’ouvrage que, quoiqu’il arrive, les différents intervenants sur le chantier sont couverts. Ce qui est souvent uniquement le cas pour les dommages causés aux tiers à l’exclusion des dommages aux propres travaux livrés par une entreprise. Ils sont donc couverts par des contrats de responsabilité civile, ce qui signifie qu’en cas de sinistre, il faudra procéder à une recherche de responsabilité”. Qui dit recherche de responsabilité, dit arrêt du chantier le temps de mener les expertises nécessaires, retard sur le planning, donc manque à gagner pour le propriétaire qui ne pourra pas mettre en exploitation ou en location son bien dans les délais prévus. Le premier intérêt de ce type de couverture est donc comme l’explique Stéphane Borres de “pouvoir mener le chantier à terme, malgré un sinistre et ce, à la date de réception prédéfinie”.
Il faut savoir qu’un contrat tous risques chantier offre une couverture beaucoup plus large qu’une simple responsabilité civile et englobe tous les intervenants à l’acte de construire. “Avec une assurance tous risques chantier, le maître d’ouvrage garde le contrôle ”, souligne Mike Duhr. Ce type de contrat couvre le bien jusqu’à concurrence de la valeur totale clé sur porte sur 3 points principaux: les dommages à la construction pendant la période de construction, les dommages aux tiers et les dommages à l’existant.
Prenons l’exemple d’une commune qui crée une maison relais au sein d’un complexe scolaire: l’assurance tous risques chantier prend en charge les dommages à la maison relais elle-même, ceux qui sont causés aux voisins, ainsi que ceux qui touchent les bâtiments existants sur le site. Tous les cas de figure sont envisagés: incendie, explosion, chute d’avion, chute de foudre, tempête, inondation, tremblement de terre, malveillance de tiers, vol simple et par effraction, matériel défectueux, conséquence d’une erreur de conception, d’une mauvaise exécution et tout autre événement fortuit. Une couverture tous risques chantier permet d’éviter non seulement de longues expertises pour déterminer le responsable des dommages, mais aussi les faillites d’entreprises reconnues responsables de dommages importants. Ces dernières sont, en effet, tenues, n’étant pas assurées pour l’ouvrage propre, de réparer elles-mêmes les erreurs qu’elles commettent. Une assurance tous risques chantier présente donc un intérêt pour tous les intervenants: le maître d’ouvrage, le planificateur et toutes les entreprises de construction et de parachèvement qui interviennent sur le chantier.
Enfin, dans une période où les budgets sont de plus en plus serrés, un dépassement suite à un sinistre s’avère de plus en plus difficile à financer. Le coût d’une assurance tous risques chantier, qui s’élève en moyenne à plus ou moins 0,25 pour cent du coût total du chantier, en fonction de sa complexité est donc à mettre en balance avec les dépenses engendrées par un éventuel dommage. D’autant plus que le coût de l’assurance peut être réparti contractuellement entre tous les intervenants, ce qui réduit encore l’impact financier.